Ecarts d'arts | Mentions légales
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Mentions Légales

L’association Ecarts d’arts est propriétaire du site www.ecartsdarts.com

Dénomination de l’association

Écarts d’arts

Association loi 1901, créée en 2013

N° SIREN : 797 489 077

N° SIRET : 797 489 077 00017

Coordonnées de l’association

Association Ecarts d’arts

40 rue de Vesoul

25000 Besançon

tél : 09 62 21 44 54

mail : contact@ecartsdarts.com

Création du site internet et hébergement

CHAMP LIBRE

Studio de création graphique et communication globale
26 rue de l’école, 25000 Besançon

Le site www.ecartsdarts.com est hébergé par la société ovh, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

Contenu du site web

Le site www.ecartsdarts.com a pour objet de fournir les informations sur : l’association (son projet, son histoire, ses valeurs et ses actualités), les artistes de l’association, les ateliers artistiques et les prestations de médiation culturelle adaptée proposés, les adhésions et les contacts. Ce site s’adresse aux particuliers, aux professionnels et aux institutions.

Loi informatique et liberté

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande soit par courrier Association Ecarts d’arts, 40 rue de Vesoul, 25000 Besançon ou soit à l’adresse mail contact@ecartsdarts.com. Vos données personnelles recueillies par le biais du formulaire de contact ne seront utilisées qu’à des fins de communication interne et ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre association.

Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique. La structure générale, les textes, les œuvres, les illustrations, les photographies, les images, les vidéos et tous les éléments composant le site web www.ecartsdarts.com sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que se soit, ne peut être réalisée que par l’autorisation expresse de son propriétaire.